Expérience laborale:
2001-2007: | mandataire en brevets chez Arnold + Siedsma |
2007-2010: | mandataire en brevets chez Nederlandsch Octrooibureau |
2010-heden: | mandataire en brevets chez Arnold + Siedsma |
Opleiding:
1999: | Université de Leiden, Physique théorique |
2000: | Université de Leiden, Droit |
Nevenfuncties en lidmaatschappen:
Michiel est un mandataire en brevets agréer des différentes Cours aux Pays-Bas et en Belgique. Il est membre de l’AIPPI et l’EPI. Il est membre de la commission juridique de l’Ordre des mandataires en Brevets depuis 2007. Il a donné pendant quelques années des cours au CEIPI à Strasbourg dans le cadre de la formation des mandataires en brevets Européen.
Au nom d’Arnold + Siedsma, Michiel visite régulièrement les congrès tels que INTA. Dans la région d’Eindhoven, vous pouvez rencontrer Michiel dans le ‘opencoffee’, de même que dans les départements locaux de BNI et Redpeppers.
Références:
Nederlands nietigheidsadvies pour un client Néerlandais
Beroep in Oppositie bij Europees octrooibureau pour un client Anglais
Recent patent drafts
Electronics: http://pdf12.patentorder.com/pdf/WO09062799.pdf
Lithography + signaling: http://pdf12.patentorder.com/pdf/EP2131243.pdf
Printing: http://pdf12.patentorder.com/pdf/WO09082225.pdf
Engineering: http://pdf12.patentorder.com/pdf/WO10093242.pdf
Case:
Un client Néerlandais a remarqué qu’un concurrent avait amené un produit sur le marché qui faisait infraction sur un brevet, de manière presque certaine. Cette infraction s’est produite lors d’un évènement public de grande taille en Belgique.
Le client contacte donc Michiel lui demandant d’entamer une procédure de saisie, où un expert devrait faire un prélèvement d’échantillons pour les intégrer plus tard dans un rapport.
Michiel pris donc directement contact avec un avocat Flamand. Cet avocat donna alors l’instruction à un expert indépendant d’agir en tant qu’huissier. Le lendemain, l’affaire était devant les tribunaux.
L’affaire fût alors traitée de manière urgente devant les tribunaux Bruxellois. Le juge donna raison à la partie attaquante et ordonna la saisie des produits dans son verdict final. L’huissier, l’expert et l’avocat se furent donc ensemble effectuer la saisie des produits. Le concurrent n’expose plus, depuis lors, ces produit similaires aux produits du client.
Showcase: Flight navigation system (English)
Téléphone: + 31 40 2329 055
Email: mdebaat@arnold-siedsma.com
Branches:
technologie informatique, physique, technologie médicale, ingénierie mécanique
Formation:
Droit, Université de Leiden
Physique Théorique, Université de Leiden
Spécialité:
Michiel a l’habilité d’écrire des demandes de brevet dans le domaine de la technologie des semi-conducteurs, des systèmes de lithographie et de télécommunications. Il a également travaillé pour beaucoup de clients avec des inventions dans le domaine de l’horticulture (serre).
Durant sa carrière, Michiela mis l’accent sur lalutte contre la contrefaçon de manière efficace. Un brevet peut rester intact pendant des années, mais une affaire de contrefaçon peut soudainement tout remettre en question. Michiel entreprend pour toute affaire de contrefaçon ou d’infraction potentielle, les actions nécessaires pour enquêter et faire en sorte que l’objet contrefait soit retiré du marché. Il a mené plusieurs fois à bien de telles affaires.
Michielest aussi un négociateur hors paire, s’il s’avère nécessaire. Il ne perd jamais de vue les intérêts commerciaux de ses clients et il envisage à chaque fois les chances de succès en fonction des coûts engendrés.Michiel effectue également régulièrement pour des clients les négociations de termes de licences de produits brevetés.
A propos de Michiel:
Créatif, énergique, vue d’ensemble
